MENTIONS LÉGALES
Site internet : www.bycolette.fr
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2025
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.bycolette.fr est édité par :
Colette
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 100 000€
Siège social : 92 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Identification :
- RCS : Paris [EN COURS D'IMMATRICULATION]
- SIRET : [EN COURS D'ATTRIBUTION]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [EN COURS D'ATTRIBUTION]
- Code APE/NAF : [EN COURS D'ATTRIBUTION - probablement 4791B]
Directeur de la publication : Arthur Mangane, Président de la SAS Colette
Contact :
- Courriel : bonjour.colette@hotmail.com
- Adresse : 92 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
2. HÉBERGEMENT
Le site www.bycolette.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Shopify Canada :
151, rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada
Contactez Shopify :
Site web : www.shopify.com
Soutien : https://help.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Droits réservés
L'ensemble des éléments composant le site www.bycolette.fr (structure, design, textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, sons, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Colette ou fait l'objet d'une licence d'utilisation.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le Code de la propriété intellectuelle française et les conventions internationales sur le droit d'auteur.
3.2 Interdiction de reproduction
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, distribution, diffusion, totale ou partielle, des éléments du site www.bycolette.fr , quel qu'en soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Colette, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3.3 Marques déposées
La marque « Colette », le nom de domaine « bycolette.fr », ainsi que tous les logos et signes distinctifs reproduits sur le site www.bycolette.fr sont des marques déposées ou en cours de dépôt appartenant à Colette.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification de ces marques, sans l'autorisation expresse et préalable de Colette, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3.4 Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site www.bycolette.fr nécessite l'autorisation préalable et écrite de Colette. Pour toute demande, veuillez contacter : bonjour.colette@hotmail.com
Colette se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estimerait non conforme à son image ou à ses intérêts.
4. CRÉATION ET DÉVELOPPEMENT
Conception et développement web :
Développement interne - Colette
Plateforme e-commerce : Shopify
Photographies :
Crédits photos © Colette - Tous droits réservés
5. CRÉDITS
5.1 Ressources tierces
Le site www.bycolette.fr peut utiliser des ressources tierces soumises à leurs propres licences.
5.2 Technologies utilisées
Le site www.bycolette.fr utilise les technologies suivantes :
- HTML5
- CSS3
- JavaScript
- Shopify Liquid
- Google Analytics (cookies analytiques)
6. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations fournies sur le site www.bycolette.fr font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, de la relation client et, le cas échéant, à l'envoi de communications marketing avec consentement préalable.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Responsable du traitement :
Colette - SAS au capital de 100 000€
92 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Courriel : bonjour.colette@hotmail.com
Conformément à la réglementation en vigueur, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition relatif à vos données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter Colette à l'adresse : bonjour.colette@hotmail.com
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité accessible sur le site www.bycolette.fr .
7. COOKIES
Le site www.bycolette.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic et proposer des contenus personnalisés.
Conformément à la réglementation en vigueur (article 82 de la loi Informatique et Libertés et directive ePrivacy), l'utilisateur est informé de l'utilisation des cookies lors de sa première visite sur le site et peut paramétrer ses préférences.
Pour plus d'informations sur les cookies utilisés et leur gestion, consultez notre Politique de Cookies accessible sur le site www.bycolette.fr .
8. CONDITIONS GÉNÉRALES
L'utilisation du site www.bycolette.fr implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation (CGU) disponibles sur le site.
Les achats effectués sur le site sont régis par les Conditions Générales de Vente (CGV) que le client doit accepter avant toute validation de commande.
Ces documents sont accessibles à tout moment sur le site www.bycolette.fr et peuvent être téléchargés et archivés.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
9.1 Contenu du site
Colette s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.bycolette.fr . Toutefois, Colette ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Colette se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
9.2 Disponibilité du site
Colette s'efforce d'assurer la disponibilité du site www.bycolette.fr 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Néanmoins, Colette ne saurait être tenue responsable en cas d'interruption, de suspension ou de limitation du site, notamment dans les cas suivants :
- Opérations de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration
- Interruptions liées aux réseaux d'accès à internet
- Cas de force majeure
9.3 Liens externes
Le site www.bycolette.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Colette ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées et à leur utilisation.
La présence de liens vers d'autres sites n'implique aucune association ou partenariat avec ces sites, sauf mention expresse.
9.4 Virus informatiques
Colette a mis en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site www.bycolette.fr . Néanmoins, Colette ne peut garantir que le site est exempt de virus ou d'autres composants susceptibles de causer des dommages.
Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et systèmes informatiques contre toute contamination.
10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les mentions légales présentes sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des mentions légales présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. CONTACT
Pour toute question, information ou réclamation concernant le site www.bycolette.fr ou les mentions légales présentes, vous pouvez nous contacter :
Par email : bonjour.colette@hotmail.com
Par courrier :
Colette
Service client
92 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris
France
12. MODIFICATIONS
Colette se réserve le droit de modifier les mentions légales présentes à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le site www.bycolette.fr .
Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Dernière mise à jour : 15 décembre 2025
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Où puis-je suivre ma commande ?
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- Europe : 6 à 8 jours ouvrés
- International : 7 à 14 jours ouvrés
Veuillez noter que ces délais sont indicatifs et peuvent varier en période de forte affluence (soldes, fêtes de fin d'année).
Quels sont les frais de livraison ?
Livraison OFFERTE dès 60€ d'achaten France métropolitaine ! Pour les commandes inférieures à 60€, les frais de port s'élèvent à 4,90€. Pour les livraisons en Europe et à l'international, les frais varient selon la destination et le poids du colis. Ils sont calculés automatiquement lors de votre passage en caisse.
Livrez-vous à l'international ?
Oui ! Nous livrons dans plus de 40 pays à travers le monde, incluant toute l'Europe, l'Amérique du Nord, l'Asie et l'Océanie. Pour vérifier si votre pays est éligible, consultez notre liste de destinations disponibles lors du passage en caisse. Les frais de douane et taxes locales éventuelles restent à la charge du destinataire.
Puis-je choisir un point relais ?
Actuellement, nous proposons uniquement la livraison à domicile pour garantir une expérience optimale et un suivi personnalisé de votre commande. Nous étudions la possibilité d'offrir la livraison en point relais dans un futur proche pour plus de flexibilité.
Que faire si mon colis n'arrive pas ?
Si les délais de livraison indiqués sont dépassés, vérifiez d'abord le statut de votre colis via le lien de tracking fourni par email. Si votre colis semble perdu ou si vous rencontrez un problème, contactez immédiatement notre service client à bonjour.colette@hotmail.com avec votre numéro de commande. Nous ouvrirons une enquête auprès du transporteur et vous proposerons une solution rapide (renvoi ou remboursement).
RETOURS & ÉCHANGES
Quelle est votre politique de retour ?
Chez Colette, votre satisfaction est notre priorité. Vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner tout article qui ne vous conviendrait pas. Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec leurs étiquettes attachées et dans leur emballage d'origine. Les articles en promotion ou soldés sont également échangeables et remboursables.
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Les retours sont-ils gratuits ?
Non, les frais de retour sont à la charge du client. Pour les retours depuis l'étranger, nous vous invitons à contacter notre service client qui étudiera votre situation au cas par cas.
Proposez-vous des échanges ?
Nous ne proposons pas d'échange direct pour le moment. Si vous souhaitez échanger un article contre une autre taille ou un autre modèle, nous vous invitons à retourner votre article initial pour remboursement, puis à passer une nouvelle commande. Cette procédure garantit une rapidité optimale et vous permet de profiter des éventuelles promotions en cours.
Sous quel délai serai-je remboursé(e) ?
Dès réception et vérification de votre retour dans nos entrepôts (sous 48h ouvrées), nous procédons immédiatement au remboursement sur votre moyen de paiement initial. Le remboursement apparaîtra sur votre compte bancaire sous 5 à 10 jours ouvrés selon votre établissement bancaire. Vous recevrez un email de confirmation dès le remboursement effectué.
Que faire si j'ai reçu un article défectueux ?
Nous nous excusons sincèrement pour la gêne occasionnée. Si vous recevez un article défectueux ou endommagé, contactez immédiatement notre service client à bonjour.colette@hotmail.com en joignant des photos de l'article et de son défaut. Nous traiterons votre demande en priorité et vous proposerons un renvoi gratuit avec remplacement ou remboursement intégral, frais de port inclus.
PAIEMENT
Quels moyens de paiement acceptez-vous ?
Nous acceptons plusieurs moyens de paiement sécurisés pour votre confort :
- Cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express, Cartes Bancaires)
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- Cartes cadeaux Colette
Toutes vos transactions sont sécurisées par un système de cryptage SSL et respectent les normes PCI-DSS. Vos données bancaires ne sont jamais stockées sur nos serveurs.
Mes données bancaires sont-elles sécurisées ?
Absolument. La sécurité de vos données est notre priorité. Notre site utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) qui garantit le cryptage de toutes vos informations personnelles et bancaires. Nous travaillons avec des prestataires de paiement certifiés conformes aux normes de sécurité bancaire les plus strictes (PCI-DSS). Vos coordonnées bancaires sont directement transmises à nos partenaires de paiement sécurisés et ne transitent jamais par nos serveurs.
Puis-je utiliser plusieurs codes promo ?
Un seul code promotionnel peut être appliqué par commande. Les codes ne sont pas cumulables entre eux, mais peuvent être utilisés sur des articles déjà en promotion sauf mention contraire. Le code doit être saisi dans le champ prévu à cet effet lors du passage en caisse avant la validation du paiement.
